Detall de la fitxa

Dernière actualisation: 16/03/2012

Le Conseil de Gouvernement a accordé approuver la méthodologie et le contenu qui devra avoir la Guide d'élaboration de l'étude de réduction de charges administratives. Cette Guide sera le document qui marquera la manière à continuer pour étudier les charges que chacun des démarches représente que les entreprises et les citoyens doivent faire avec l'administration autonome. Le Gouvernement jette en avant cette mesure pour continuer dans la ligne déjà entamée de simplification et agilitació administrative, consciente de ce que les charges administratives affectent la competitivitat des entreprises.

Selon l'accord qui a été approuvé, cette Guide déterminera que le procédé qu'il faudra suivre pour faire cette étude sera celui du Modèle de Coûts Standard. On traite d'un modèle de comptabilité élaboré pour plusieurs pays comme le Danemark, la Suède ou le Royaume-Uni, qui cela explique comment|comme il doit être fait pour calculer l'impact économique qu'a chaque démarche sur des citoyens et des entreprises. De ce modèle une méthode simplifiée, accordée par l'État et les communautés autonomes, s'en servira. Avec tout, il|elle recueille la possibilité d'y ajouter des éléments comme, par exemple, les coûts dérivés de l'insularité.

D'autre part, le texte détermine qu'on fera pas seulement une radiographie de la situation actuelle. Il|Elle dispose que dans l'élaboration de normes futures il devra aussi s'appliquer et comparer la charge administrative avec la situation antérieure.